Généalogie foncière

Généalogie foncière

​Secteur : Rhône, Ain, Saône-et-loire

Pour les autres départements des frais de déplacements seront à rajouter.

– Retrouver l’histoire d’une maison :
 
Vous avez une maison de famille ou venez d’acquérir une propriété ancienne ? Vous pouvez connaître son histoire. Le point de départ des recherches est l’acte notarié de propriété.

Le dossier final comprend:

– Origine et construction de la maison

– Copie des actes notariés trouvés : achat, vente, location…

– Fiche individuelle pour les propriétaires successifs

– Copie des documents cadastraux

– Si disponible: carte postale ancienne, photos, plans…

Autres

Recherche ponctuelle d’un acte ou document

Recherche des successeurs de concessions de cimetière en déshérence

Procédure de reprise de nom

Droit d’eau en titre