Généalogie foncière
Secteur : Rhône, Ain, Saône-et-loire
Pour les autres départements des frais de déplacements seront à rajouter.
– Retrouver l’histoire d’une maison :
Vous avez une maison de famille ou venez d’acquérir une propriété ancienne ? Vous pouvez connaître son histoire. Le point de départ des recherches est l’acte notarié de propriété.
Le dossier final comprend:
– Origine et construction de la maison
– Copie des actes notariés trouvés : achat, vente, location…
– Fiche individuelle pour les propriétaires successifs
– Copie des documents cadastraux
– Si disponible: carte postale ancienne, photos, plans…
Autres
Recherche ponctuelle d’un acte ou document
Recherche des successeurs de concessions de cimetière en déshérence
Procédure de reprise de nom
Droit d’eau en titre